Le STADE BAGNERAIS RUGBY a ouvert ce site " http://www.stadebagnerais.com " pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous
et de l'ensemble des lois applicables ("conditions générales").
Lorsque vous vous connectez au site, que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales.

Informations générales
Le STADE BAGNERAIS RUGBY est l'Association éditrice du présent site, dont le siège social est situé :
Stade Marcel Cazenave - place Charles Lacoste - BP 250 - 65202 Bagnères de Bigorre Cedex

Ce site est édité par : Le STADE BAGNERAIS RUGBY
Président : Patrice PADRONI
Directeur de la Publication :
Daniel LABAT


La création graphique et le développement de ce site sont réalisés gracieusement par APC MULTIMEDIA propriétaire du site
n° SIREN 751 779 695 - n° SIRET 751 779 695 00012

20, rue des Thermes
65200 Bagnères de Bigorre
Tél. : 06 83 66 48 50
agencepointcom@live.fr


Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur et des bases de données :
Le présent site constitue une œuvre dont le STADE BAGNERAIS RUBGY est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site ayant été assurés gracieusement par APC MULTIMEDIA.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive du STADE BAGNERAIS RUBGY, ou de tiers ayant autorisé le STADE BAGNERAIS RUBGY à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site est autorisé sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'information.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.


Respect de votre vie privée
Le STADE BAGNERAIS RUBGY se préoccupe du respect de la vie privée et la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès à notre site internet " http://www.stadebagnerais.com ".
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Les informations que vous nous communiquerez sont destinées au STADE BAGNERAIS RUBGY et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l'objet de la collecte de données.

Données personnelles
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, le STADE BAGNERAIS RUBGY ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information et pour vous envoyer des e-mails d'information. Elles sont exclusivement destinées à
STADE BAGNERAIS RUBGY - Stade Marcel Cazenave - place Charles Lacoste - BP 250 - 65202 Bagnères de Bigorre Cedex
stade.bagnerais@orange.fr - 0562951022


Droit d'accès
Nous rappelons aux personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (article 34 de la loi " Informatique et libertés " du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
STADE BAGNERAIS RUBGY
Stade Marcel Cazenave - place Charles Lacoste - BP 250 - 65202 Bagnères de Bigorre Cedex
stade.bagnerais@orange.fr - 0562951022
 http://www.stadebagnerais.com


Données à caractère non personnel
Nous sommes susceptibles d'obtenir des renseignements obtenus automatiquement mais qui ne peuvent, en aucun cas, être associés à une personne. Ces renseignements concernent le type de navigateur Internet que vous utilisez, le système de votre ordinateur et le nom du domaine par lequel vous avez accédé à notre site.

Cookies
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter des cookies sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur en conséquence.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre système d'exploitation.

Utilisation des données
Nous apportons notre meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d'actualisation. Certaines de ces informations et données peuvent cependant y figurer à titre d'archive et conserver une valeur à ce titre. D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
Le STADE BAGNERAIS RUBGY ne garantit pas l'exactitude ou la fiabilité des toutes les informations accessibles à partir du site. Les informations figurant sur le site le sont à titre exclusivement informatif. Ainsi, le STADE BAGNERAIS RUBGY ne pourra être responsable pour une quelconque erreur, omission ou absence de mise à jour relatif aux informations figurant sur sont site.

Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Le STADE BAGNERAIS RUBGY décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.
Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l'une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite notre accord préalable.

Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales
La présente notice légale est établie à un moment déterminé, et est opposable à l'utilisateur à l'instant où il se connecte sur le site. Nous nous réservons le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation. Ces modifications et ces mises à jour s'imposent à l'internaute qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.


Version datée du 6 novembre 2010 - Modifiée le 17 juillet 2019
Site officiel du Stade Bagnérais Rugby - Stade Marcel Cazenave place Charles Lacoste - BP 252 65202 Bagnères de Bigorre Cedex - 0562951022 - stade.bagnerais@orange.fr
 
Accueil Copyrights